Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONBEL
Demandeur Madame, nee HENRION STAAL de MAGNONCOUR d'ESTUTT de TRACY mariee de PRADIER d'AGRAIN. Jeanne, Chateau de Monbel, Castex d'Armagnac, 32240 Estang.

Numéro de dépôt :
1320656
Date de dépôt :
12/08/1985
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
12/08/1995

Présentation de la marque MONBEL

Déposée le 12 août 1985 par Demandeur Madame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MONBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Demandeur Madame, nee HENRION STAAL de MAGNONCOUR d'ESTUTT de TRACY mariee de PRADIER d'AGRAIN. Jeanne, Chateau de Monbel, Castex d'Armagnac, 32240 Estang. - France.

La marque MONBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONBEL est expirée depuis le 12 août 1995.

Demandeur Madame a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DE MAGNONCOUR


Demandeur Madame, nee HENRION STAAL de MAGNONCOUR d'ESTUTT de TRACY mariee de PRADIER d'AGRAIN. Jeanne, Chateau de Monbel, Castex d'Armagnac, 32240 Estang. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Vins - spiritueux - liqueurs.